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Marques déposées par monsieur roche patrick
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be-led
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

be-led
M. roche patrick
M. renard laurent

Numéro de dépôt :
4063862
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
be-led de roche patrick

Présentation de la marque be-led

Déposée le 27 janvier 2014 par monsieur roche patrick et monsieur renard laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « be-led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Les déposants sont monsieur roche patrick domicilié(e) 16 avenue des iles - 74000 - ANNECY - France et monsieur renard laurent domicilié(e) 1191 route palefrenier - 38780 - SEPTEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. roche patrick domicilié(e) 16 avenue des iles - 74000 - ANNECY - France.

La marque be-led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque be-led est expirée depuis le 27 janvier 2024.


M. roche patrick - 16 avenue des iles - 74000 - ANNECY - France

M. renard laurent - 1191 route palefrenier - 38780 - SEPTEME - France


M. roche patrick - 16 avenue des iles - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.